Ecologie Solutions
RECYCLAGE du BOIS et GESTION ECOLOGIQUE des FORETS

Recyclage du bois

Le bois, un carburant d'avenir !
Suite aux différents chocs pétroliers, le bois revient en force car il est facilement exploitable, renouvelable, compétitif et peu polluant...


Exemple d'utilisation collective
Chauffage automatique au bois dans un Atelier protégé
(Ateliers Mutualistes Promut à Chenôve en BOURGOGNE)
Cet atelier protégé, dont le rôle est de permettre aux personnes handicapées d'exercer une activité professionnelle dans des conditions adaptées, produit principalement des caisses en bois à destination des viticulteurs. Il valorise ses déchets de bois en l'utilisant comme combustible dans une chaudière. La chaudière, alimentée par des copeaux secs, couvre les besoins de chauffage de l'atelier ainsi que de deux autres bâtiments.

Unité de cogénération par les menuiseries du Centre en AUVERGNE
Les Menuiseries du Centre, à Ydes (15), sont l'un des sites de fabrication du groupe Lapeyre : elles produisent des fenêtres, portes et meubles de cuisine en bois. Depuis 1980, elles disposent d'une centrale thermoélectrique qui, en brûlant les déchets de bois (copeaux, sciures, fines de ponçage…) fournit 20 % des besoins en électricité de l'entreprise, ainsi qu'une grande partie de la chaleur nécessaire au chauffage des locaux, au séchage des bois et à la presse mécanique.


Production de plaquettes de bois de chauffage
Des engins ont été mis au point et sont maintenant en exploitation (Unisylvia, Boisénergie, Coopérative Forestière de Bourgogne-Limousin...) pour fabriquer en une seule opération des plaquettes de bois de chauffage.
Ces espèces de tracteurs spéciaux déchiquettent des arbres entiers (tronc, grumes et branches sans distinction) pour donner au final des morceaux de bois normalisés de quelques centimètres de côté et d'un cm d'épaisseur, pouvant alimenter des chaudières à bois automatisées aussi bien pour les particuliers que collectives ou même des centrales de production électrique...
Ces plaquettes reviennent entre 2 et 3 fois moins cher à rendement équivalent que les énergies fossiles, tout en produisant lors de leur combustion une quantité de CO² équivalente à celle absorbée lors de la croissance des arbres transformés.
4 m³ de bois permettent donc d'économiser 1 tonne de pétrole tout en évitant l'émission de 2,5 tonnes de CO² dans l'atmosphère.


Déchiqueteuse à bois en fonctionnement

Pour plus de précisions se reporter à la page :"Chauffage au bois"


La règlementation en vigueur (source Ademe et textes législatifs)
La majorité des déchets de bois sont des déchets non dangereux. La réglementation spécifie que le déchet de bois est dangereux lorsqu'il a été souillé par une matière dangereuse (exemple : l'ajout d'un produit de préservation en profondeur du bois car ces produits contiennent des sels métalliques).
En pratique, les bois traités CCA sont classés comme des déchets dangereux, de même que les traverses de bois créosotées.

Autre exemple : la sciure souillée par des produits dangereux comme les huiles, les graisses, les peintures est considérée comme un déchet dangereux et doit être éliminée conformément à la législation associée.

Par contre, un élément bois recouvert d'une peinture ou d'un vernis (cas des armoires, charpentes…) n'est pas considéré comme un déchet dangereux. Il entre dans la catégorie des déchets industriels banals (20 01 38).

Les principaux codes existants dans la nomenclature son décrits dans la liste ci-dessous. Les codes identifiés par un astérisque correspondent à des déchets dangereux.

Code Activité
Activité
Code déchet Désignation
03-01
Transformation du bois et production panneaux et de meubles.
03-01-01 Déchets d'écorce et de liège.
03-01-04*
Sciure de bois, copeaux, chutes, bois ,panneaux de particules et placages contenant des substances dangereuses.
03-01-05
Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03-01-04.
03-01-99
Déchets non spécifié ailleurs.
03-03
Déchets provenant de la production et de la transformation de papier, de carton et de pâte à papier
03-01-01 Déchets d'écorce et de bois
15-01
Emballages et déchets d'emballages (y compris les déchets d'emballages municipaux collectés séparément)
15-01-03 Emballages en bois
17-02
Bois, verre et matières plastiques
17-02-01 Bois issu de la construction ou de la démolition.
17-02-04*
Bois, verres et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.
19-12
Déchets provenant du traitement mécanique des déchets (par exemple, tri, broyage, compactage, granulation) non spécifiés ailleurs.
19-12-06* Bois contenant des substances dangereuses.
19-12-07
Bois autres que ceux visés à la rubrique 19-12-06.
20-01
Fractions collectées séparément (sauf section 15 01)
20-01-37 * Bois contenant des substances dangereuses.
20-01-38
Bois autres que ceux visés à la rubrique 20-01-37.


Réglementations spécifiques aux déchets bois
Les déchets de bois sont soumis aux dispositions générales aux déchets. Mais ces déchets sont parfois des déchets d'emballage, ils sont alors soumis à la réglementation spécifique aux déchets d'emballages (Pour en savoir plus voir la législation générale des déchets).

Rappel important : certains Règlements Sanitaires Départementaux et arrêtés préfectoraux ou communaux interdisent de brûler à l'air libre les déchets bois générés par une activité industrielle (palettes…).

Dispositions générales aux déchets d'emballages : Lorsque le déchet est un déchet d'emballage, celui-ci est soumis aux dispositions suivantes :

Décret n°94-609 du 13 juillet 1994 : ce décret oblige les détenteurs (non ménagers) de déchets d'emballages à les valoriser lorsqu'ils ne les remettent pas à la collectivité et en produisent plus de 1 100 Litres par semaine (pour en savoir plus : décret emballages).

Circulaire n° 95-330 du 13 avril 95 : Elle précise quelles sont les caisses en bois et les cagettes soumises aux dispositions du décret n° 94-609 du 13 juillet 1994 (pour en savoir plus : texte sur les emballages).

Dispositions spécifiques au bois : Les déchets de bois entrent dans la catégorie des déchets admissibles en Centre d'Enfouissement Technique de classe II (Arrêté du 9 septembre 97 : annexe I). Ils ne font pas l'objet d'une réglementation spécifique.

Dispositions spécifiques au bois créosoté : La directive 2001/90/CE de la commission européenne adoptée le 26 Octobre 2001 définit les modalités d'utilisation de la créosote dans le traitement du bois et limite l'usage de créosote aux seuls industriels. Elle dispose aussi l'interdiction d'utiliser du bois traité à la créosote lorsqu' existe un risque de contact fréquent avec la peau, par exemple pour les meubles de jardin, clôture, jeux pour enfants… Il est possible de continuer à utiliser la créosote pour d'autres applications industrielles, où le consommateur n'est pas directement en contact avec le produit, par exemple, les traverses de chemin de fer et les poteaux électriques.


Réglementation du stockage temporaire ou dépôt avant enlèvement
Le stockage des déchets de bois peut être soumis ou non à la réglementation ICPE
Si le producteur du déchet souhaite stocker ses déchets de bois en interne avant d'effectuer leur élimination, il doit veiller à engager la procédure (déclaration ou autorisation) correspondant à la quantité stockée en prenant connaissance des seuils définis dans la nomenclature des ICPE.

L'exercice de toute activité, au dessus d'un certain seuil, est soumis à des formalités particulières. Selon les dangers qu'elle fait courir à l'environnement, vous pouvez être obligé de déclarer votre installation ou demander une autorisation au Préfet de votre département (Code de l'environnement, Livre V, Titre Ier relatif aux installations classées pour la protection de l'environnement).

La principale rubrique ICPE pour le stockage des déchets de bois (pour en savoir plus renseignez-vous auprès votre DRIRE)
Rubrique Non soumis à la réglementation ICPE, si… Déclaration si… Autorisation si…
N° 1530
Dépôt de «Bois, papier, carton ou matériaux combustibles analogues»
Q = 1000 m³ 1000 m³ = Q = 20.000 m³ Q > 20 000 m³
(Q) : quantité stockée (en m³) ; S : surface de stockage (en m²)

Responsabilité du producteur
Vous détenez des déchets de bois, vous êtes responsables de leur devenir
Selon le code de l'environnement (art. L. 541-2) : "Toute personne qui produit ou détient des déchets, est tenue d'en assurer ou d'en faire assurer l'élimination conformément aux dispositions du présent chapitre, dans des conditions propres à éviter lesdits effets."
L'élimination des déchets comporte les opérations de collecte, transport, stockage, tri et traitement nécessaires à la récupération des éléments et matériaux réutilisables ou de l'énergie, ainsi qu'au dépôt ou au rejet dans le milieu naturel de tous autres produits dans des conditions propres à éviter des nuisances (art. L.541-2)

Le producteur de déchets de bois souillés
doit respecter les précautions suivantes :
- Choisir un prestataire de collecte et de transport agréé pour le transport de déchets dangereux,
- Choisir un prestataire de traitement des déchets qui soit autorisé au sens de la législation des installations classées à stocker, traiter, valoriser ou faire transiter les déchets qui lui sont confiés. Il est fortement conseillé que le prestataire soit conventionné par l'agence de l'eau.
- Détenir un Certificat d'Acceptation Préalable (CAP) du déchet. Ce CAP est fourni par le prestataire de traitement avant l'enlèvement du déchet (BSDI),
- Emettre un Bordereau de Suivi de Déchets Industriels pour les quantités supérieures à 100 kg, lors de l'enlèvement du déchet et réceptionner le dernier volet du BSDI.
- Tenir à jour un registre des bordereaux émis.

Le producteur de déchets de bois non souillés (déchets industriels banals)
doit respecter les précautions suivantes :
- Choisir un prestataire de traitement des déchets qui soient autorisées au sens de la législation des installations classées à stocker, traiter, valoriser ou faire transiter les déchets qui lui sont confiés.
- Au-delà de 500 kg de déchets banals par chargement, le transport par route doit être effectué par une entreprise agréée (décret du 30/07/1998) relatif au transport par route, au négoce et au courtage de déchets.
- Il est recommandé de conserver un bordereau d'enlèvement du déchet et de tenir à jour un registre des déchets. Dans certains cas, comme les déchets de chantier, un bordereau de suivi de déchets peut être fortement recommandé.
- Pour l'élimination des déchets en valorisation énergétique dans des installations de chauffage, les dispositions sont particulières.

Le producteur de déchets d'emballage doit respecter les mêmes précautions que le producteur de déchets non souillés, il doit de plus choisir un prestataire effectuant une valorisation des déchets d'emballage, ce prestataire doit être titulaire d'un agrément délivré par la Préfecture.


Les conditions réglementaires de l'élimination du déchet bois
L'élimination des déchets et des sous-produits du bois ne peut être réalisée que dans des Installations adaptées et éventuellement soumises aux règles des Installations Classées pour la Protection de l'Environnement.
(cf. Code de l'environnement, Livre V, Titre 1er relatif aux installations classées pour la protection de l'environnement).

- Depuis le 01/07/2002, ne sont admis en décharge que les déchets ultimes. (Voir notre dossier sur les CSDU)
Les déchets ultimes sont ceux qui ne peuvent pas être traités dans les conditions économiques et techniques du moment. Le caractère ultime d'un déchet dépend aussi des conditions locales d'élimination. Il est donc sujet à plusieurs interprétations. En 2004, cette restriction de la mise en décharge est envisagée de façon souple. Elle se traduit notamment par une pression sur les entreprises pour orienter leurs DIB vers la valorisation.

- Certains règlements sanitaires départementaux interdisent le brûlage des déchets de bois à l'air libre. Le brûlage des déchets de bois à l'air libre est strictement interdit pour toutes les Installations Classées soumises à autorisation. (voir ICPE)

- L'élimination des déchets de copeaux de bois sur site ou hors site pour la valorisation énergétique entre dans un cadre spécifique. Le déchet non souillé peut être éliminé dans des installations de chauffage. Ces installations de chauffage sont soumises à la réglementation des ICPE : les chaudières selon leur puissance peuvent être soumises à déclaration ou à autorisation préfectorale. La rubrique 2910 définit les seuils de déclaration et autorisation.

- La circulaire du 10 avril 2001 relative aux ICPE autorise la combustion contrôlée des déchets de bois faiblement adjuvantés.
Rubrique Non soumis à la réglementation ICPE, si… Déclaration si… Autorisation si…
N° 2910 : Combustion (chaudières) lorsque l'installation consomme de la biomasse (bois) P < 2 MW 2MW = P < 20 MW 20 MW = PP >= 0,1 MW
pour un combustible de type bois faiblement adjuvanté
(P) : P représente la puissance thermique maximale de l'installation en MW


La collecte et le recyclage du bois d'ameublement : "Eco-Mobilier"
Créé par 12 distributeurs et 12 fabricants français en décembre 2011, "Éco-mobilier" a été agréé par le ministère de l’Écologie, du Développement durable et de l’énergie pour cinq ans, à compter du 1er janvier 2013.
Organisme à but non lucratif, "Éco-mobilier" est financé par une éco-participation payée à l’achat de chaque meuble neuf pour collecter, trier et recycler le mobiliser usagé des particuliers.
Partant du constat que 1,3 million de tonne de mobilier était jeté chaque année par les français, Eco-Mobilier installe des bennes de récupération dans les déchetteries : en 2015, c'était déjà plus de 500 collectivités qui étaient en contrat avec "Eco-Mobilier".
Le mobilier non valorisable pour un réemploi est utilisé comme source d'énergie.

Contact :
50, avenue Daumesnil
75012 - Paris.
Tel : 0811 69 68 70


Forum
Je suis un particulier qui travaille assez souvent le bois. Je cherche une solution afin de compacter mes déchets de menuiserie (copeaux et sciures). Il s'agit de déchets de bois sec. Je ne trouve pas sur le Net de petite unité de compactage mais seulement de grosses machines destinées à des entreprises. Y a t'il une solution ? Où puis je me renseigner. Vous pouvez me répondre sur le mail suivant : sebw05fr@yahoo.fr

Je suis conseiller municipal d'un petit village à proximité de Fontainebleau et de Nemours.
Nous comptons environ 750 habitants et comme tous les petits villages ruraux mais périurbains, nous n'avons pratiquement plus de commerce.
Nous sommes adhérents au Parc Naturel Régional du Gâtinais Français. Nous avons plusieurs cartes à jouer pour relancer l'activité de notre village et entre autre notre situation forestière privilégiée et notre situation touristique car nous sommes près de sites d'escalade renommés et le GR 13 passe chez nous.
Parmi les voies que nous explorons il y a la création d'un point service forêt.
Celui-ci regrouperait plusieurs activités centrées sur l'exploitation et l'entretien des bois. Une unité de débardage à traction animal serait l'une de ces activités.
Les contacts pris dans ce sens s'annoncent prometteurs.
Une autre serait le nettoyage et la sécurisation de nos bois, et c'est dans ce cadre que nous aurions besoins de vos conseils. En effet, depuis la tempête de 1999 notre massif forestier est en piteux état. L'ONF devant l'immensité de la tâche a renoncé, faute de personnel et de moyen, à simplement sécuriser certaines zones classées depuis en zones écologiques donc théoriquement interdite au public, la relevant de la responsabilité des dégâts occasionnés par la chute d'un arbre. En effet, outre ce qui n'a pas été touché depuis 1999, au moindre coup de vent des arbres fragilisés et parfois simplement en équilibre, tombent et obstruent chemins et routes. Attention, ceci n'est en rien une critique de l'ONF, un partenaire indissociable au maintien de notre environnement, mais juste la constatation de l'ampleur de la tâche en comparaison des moyens actuels.
Donc pour simplement sécuriser notre massif, sans oublier le massif forestier de Montargis à proximité immédiate, il y a un travail immense à faire.
Dans un premier temps il faut nettoyer la forêt de ses bois morts et faire tomber les arbres manifestement fragilisés.
Nous envisageons donc une unité de broyage car ce bois n'a pratiquement plus de valeur pour faire autre chose.
Si notre projet va à ses fins, simplement en sécurisant les bois communaux, les nôtres et ceux des communes environnantes en suivant les prescriptions de l'ONF, il ya un cubage important de copeaux à attendre, sans compter les prestations qui pourront être effectuées dans les bois privés environnants et encore importants chez nous.
Nous cherchons donc à savoir comment et sous quelle forme broyer notre bois (coût des machines en achat ou en location ?) et comment recycler ces copeaux au mieux ?
Il faut garder comme objectif la rentabilité de la filière car l'argent public doit selon nous être géré avec encore plus de soin que l'argent privé pour faire accepter la notion de service public...

Y.L
Réponse :
Votre souci d'employer de gérer les fonds publics dont vous êtes dépositaire est louable !
Votre problème se résume en 2 points :
1) Nettoyer des bois morts vos espaces boisés pour les valoriser touristiquement et les sécuriser, tout cela au meilleur coût.
2) Tenter de valoriser les produits obtenus.
- Pourquoi dans un premier temps ne pas créer une coopérative (type CUMA) ou structure intercommunale regroupant des collectivités qui partagent les mêmes objectifs que vous ?
- cette structure se doterait des machines de coupe, broyage et transport (voir type de machine en haut de page, à adapter selon les cubages) permettant la transformation de ces bois morts en plaquettes de bois de chauffage ainsi que d'une plateforme de stockage.
- elle pourrait ensuite le mettre en vente pour alimenter les chaufferies à bois qui se multiplient ces temps derniers.
Je vais plus loin dans mon approche : pourquoi ne pas en profiter pour équiper : école, mairie, pompiers et autres bâtiments collectifs de ce type de chaufferie ?
Votre dispositif, outre le fait de créer des emplois, serait exemplaire écologiquement et économiquement durable, et à mon avis le montage (bien ficelé) d'un tel dossier pourrait profiter d'aides importantes tant au niveau régional, national et bénéficierait de fonds européens.
Paul de Haut.

Habitat
Construire et aménager une maison écologique : les différents modes de construction, les maisons en bois, les maisons à ossature bois, le chauffage, le chauffe-eau, l'isolation, la ventilation, les polluants domestiques, les ondes, l'assainissement, la décoration, les aides...
Chauffage
Calcul du coût de votre chauffage, bilan énergétique de son logements, diagnostic thermique, pompes à chaleur, climatiqation réversibles, géothermie, plancher chauffant, chauffage au bois et aux céréales, puits canadien, chaudières à condensation, cheminée au bio-éthanol, recyclage du bois
Eau
Usage éco-responsable de l'eau : eau en bouteille, filtration de l'eau, polluants de l'eau, récupération et réemploi de l'eau, systèmes anti-calcaires, le bélier hydraulique, lavage des voitures, l'eutrophysation, les pluies acides...
Mobilité
Transports propres et carburants écologiques : conduite écologique, limites du pétrole, bio-carburants, vélos et scooters électriques, coursiers écologiques, voitures propres électriques et hybrides, covoiturage, moteurs pantome hybride électrique pneumatiques... recyclage des voitures, trains hybrides, croisières écologiques et cargos écolos
Planète
Enjeux de la qualité de l'air, de la climatologie et du réchauffement climatique, Impacts de la Déforestation et des Feux de Forêt, Taxe Carbone, Bilan Carbone et éco-citoyenneté, les inondations, les Marées Noires, Les Jachères Fleuries, Eco-villes et pollutions lumineuses Pacte écologique et Développement Durable, Green-Washing et Commerce Equitable, Charte pour l'Environnement et Natura 2000
Divers
Nouveautés Ecolos
Les SCIC et SCOP
Eco formations
Le Wwoofing
Ours & Loups
Associations
Prêts Solidaires
Enquête Publique
Ecologie au féminin
Ecologie & Santé
Ecologie Profonde
Ecologie & Religion
Humour & Ecologie

Médias
Forum
Eco-emplois
Liens
Soutien/ Publicité

Contact
Page Facebook de l'Ecologique Appliquée

Vous avez apprécié nos dossiers, nos conseils, notre indépendance ? Merci de le manifester et de vous faire notre ambassadeur sur les réseaux sociaux.




Follow EcologieA on Twitter
Création & référencement
SITECOM.BIZ
Tous droits réservés.



Partenaires :